Titre Collectief overleg in (onder)aannemingsverhoudingen
Auteur Jan Buelens

Les relations dans la sous-traitance ont conquis une place dans l’ordre économique. Toutefois, ces dernières années on constate que le manque d’un cadre juridique global a plus d’une fois donné  lieu à des abus dans plusieurs secteurs .Et même si cela n’est pas le cas, les travailleurs des sous-entrepreneurs reçoivent un autre traitement que ceux du donneur d’ordre, même s’ils travaillent sur le même lieu de travail.

Dans cet ouvrage, l’auteur examine les réponses à fournir à ce challenge réel de notre société .

La première partie dresse la carte de l’origine et de l’aspect droit du travail qui s’est inséré dans les relations de sous-traitance. La situation juridique est située en détail par rapport au contrat de travail et à l’organisation du travail intérimaire et de la mise à disposition. L’auteur examine ensuite si la concertation collective est adaptée aux relations dans la sous-traitance. L’auteur examine de façon plus concrète comment les différents organes de concertation de l’employeur sont (peuvent être) qualifiés pour les travailleurs des sous-entrepreneurs. Il fait cet exercice par rapport au droit du travail national collectif (belge, français, néerlandais, allemand) comme au droit du travail collectif européen.

En s’inspirant des droits fondamentaux et des règles nationales et européennes existantes, l’auteur conçoit, dans la deuxième partie, un modèle de concertation collective dans les relations de sous-traitance. Non seulement il adapte les organes de négociation existants à la réalité économique actuelle, mais il développe également en détail des structures de concertation qui peuvent modeler la concertation entre les employeurs et les représentants des travailleurs. Dans le même contexte, il s’attarde à une extension de l’obligation d’information et de consultation et la possibilité de conventions ou accords de travail collectifs communs. Le modèle est élaboré au niveau belge et européen.

La thèse doctorale remplit une lacune dans la littérature du droit du travail . En même temps, elle s’intéresse à la dimension sociale du problème et propose des solutions sur mesure. En un mot, une nécessité pour chaque juriste qui s’occupe du droit du travail ou des relations de travail.

En vente aux éditions die Keure.